Dernière minute - N°139 - Mars/Avril 2016

Péage : recours en référé

L’association «Pour la gratuité du pont de l’île d’Oléron» vient de déposer un recours en référé devant le tribunal administratif de Poitiers. Elle demande la suspension de la délibération de la commission permanente du Conseil départemental du 22 avril dernier concernant la mise en place d’une consultation des électeurs de l’île d’Oléron pour l’instauration d’un droit départemental de passage sur le pont. Cette consultation doit se tenir le 26 juin prochain. L’audience est prévue le 25 mai.

Commentaires des internautes
Arthur58 - le 12/05/2016 à 16:12
Puisse la justice réveler et affirmer le caractère illégal de ce projet !
Foenix - le 12/05/2016 à 16:21
Que tous les contribuables d'Oléron soient égaux face à l'impôt résidences principales ou secondaires.
A bas ce projet discriminatoire.
Parpaillon Joseph - le 12/05/2016 à 16:44
les propriétaires de résidences secondaires paient des impôts locaux comme les autres propriétaires, mais coûtent en réalité moins chers aux communes. Nous n'utilisons pas les services comme écoles, crèches, portages de repas etc. Pourquoi nous appliquer un tarif différent? Oui il y a discrimination, réagissons.
marcel lefret - le 12/05/2016 à 16:58
résident secondaire d accord avec les commentaires précédents en ajoutant( les résidents secondaires paye plus cher leur taxe d habitation car pas d abattement comme la residence principale
ULIANA - le 12/05/2016 à 17:06
Il faut croire que pour la communauté de l'île les résidents secondaires sont quantité négligeable sauf quand il s'agit des impôts et diverses taxes. Il y a une injustice envers nous
LAPERSONNE - le 12/05/2016 à 18:58
Résident secondaire, je suis d'accord avec l'ensemble des commentaires précédents. Etre obligé de payer pour passer sur le pont qui est le seul moyen d'accès à sa résidence est inadmissible et peut-être même illégal. Que les résidents principaux aient l'accès gratuit est discriminatoire et rend la chose encore plus inadmissible. Ne pas être consulté contrairement aux résidents principaux, qui ne payant rien ne peuvent être que d'accord, est une injustice qui frôle le dénis de démocratie.
galland - le 12/05/2016 à 19:16
Allez sur l'Ile de Ré et vous verrez la différence, entretien des routes, un pont plus sécurisé, l'ile d'Oléron est appelé l'Ile aux papiers gras ! c'est vraiment nécessaire pour la sauvegarde de notre Ile. Le côut peut être moindre pour les personnes ayant des maisons secondaires !
Traverser l'ile de Ré, pas de feux et entretien des routes.
Traverser l'Ile d'Oléron, bouchon avec les feux et chaussée dans quelle état !
lagoutte monique - le 12/05/2016 à 19:22
les résidents secondaires paient, en proportion
plus de charges que les autres habitants et rapportent beaucoup,ce qui semble complètement
occulté par les édiles.qu'ils révisent leurs textes
Bondis nathaly - le 12/05/2016 à 21:22
Je crois que tout est dit .... Les residences secondaires passent au second plan pas tres cool quand on voit les frais engagés sur les impots, ordures menageres et entretien ... En plus on fait vivre l'ile quand on y est.
Jacky45 - le 12/05/2016 à 22:05
C'est cousu de fil blanc ....
Les élus ( Communauté de communes - Maires - Conseil Départemental) plutôt que d'augmenter les impôts (pour être réelus) préfèrent faire payer un péage aux résidents secondaires ainsi qu'aux vacanciers et visteurs mais surtout pas aux habitants de l'île qui votent .... et qui accepteront obligatoirement le péage en cas de consultation.Devinez pourquoi ?
Un habitué de l'île d'Oléron depuis 45 ans.
Morelle-hanryon - le 12/05/2016 à 23:05
Je pense revendre ma résidence secondaire. Marre de payer toujours et encore. Complètement d'accord avec les commentaires ci-dessus.
Muriel37 - le 13/05/2016 à 10:47
Je crois que tout est dit et je suis d'accord avec tout ça les résidents secondaires sont les vaches à lait de l'Ile, pourquoi devrions nous payer le pont et le faire payer à nos enfants quand ils viendront pour que nous puissions profiter de nos petits enfants pour les vacances je trouve cela injuste.
Chris - le 13/05/2016 à 11:23
Bonjour,
tout à fait d'accord avec tous ces comentaires.
Il DOIT y avoir égalité de traitement , vu qu'il y a égalité d'impôts versés entre les insulaires et les résidents secondaires.
Ce denigrement peut amener des comportements particuliers, car il n'est pas si difficile de mettre en place un service numérique via une application pour que le maximum de consommation se fasse en dehors de l'ile : alimentation livrée, artisans sélectionnés sur la côte, etc...Les résidents font vivre l'essentiel des artisans de l'île...les temps peuvent changer par un manque de considération . A refléchir.
CHAGOT - le 13/05/2016 à 12:39
Bravo il ne faut rien lâcher !!!
Domi19 - le 13/05/2016 à 13:10
Dans la liste "vache à lait" vous avez oublié l'eau, non pas le tarif du m3 mais celui de l'abonnement plus que prohibitif et payé plein tarif bien sûr pour quelques m3 consommés, alors oui à la solidarité mais il y a des limites!
langlois - le 13/05/2016 à 17:15
je comprends que les résidents secondaires ne soient pas d'accord sur le péage du pont compte tenu des impôts locaux et redevances ménagères qu'ils payent comme tous bons contribuables; mais que vous alliez sur n'importe quelle île de France, un péage est demandé, que ce soit par le biais d'un pont, par le bateau ou par avion pour la Corse ou l'outre-mer. Les Français ne disent rien lorsqu'ils payent l'autoroute (qui est très chères) ou un paquet de cigarettes et ils gueulent pour 10€ de péage (moins si abonnement pour les résidents secondaires).
Je suis pour le péage mais pas d'accord pour un péage pour tous. La gratuité pour tous les 17 serait une bonne chose.
Alors oui, les résidents secondaires ne sont pas contents mais moi perso, je n'ai pas de résidence secondaire, je n'en ai pas les moyens; j'ai déjà payé très cher mes 300m2 de terrain pour avoir un chez moi.
Je pense que les touristes viendront même avec un péage et respecteront plus le lieu.
Vous allez dire, c'est une oléronaise celle-là, et bien oui et depuis plusieurs générations. Et je souhaite préserver mon île le plus longtemps possible pour que mes enfants y vivent bien.
Niclau14 - le 13/05/2016 à 17:17
Les résidents secondaires doivent participer à la consultation par contre pour nos élus M.MASSICOT en tête , gros problème, il y a environ 12000 résidences secondaires contre 8000 principales!
Toutefois il est intolérable de nous négliger ainsi , je ne vais pas répéter tout ce qui a été annoncé précédemment mais en plus des impôts locaux fonciers ordures ménagères , nous permettons à des vacanciers de venir dépenser leur argent chez vous ( taxe de séjour augmentation environ 50% en 2015 merci M.MASSICOT)
Les communes n'investiraient certainement pas autant si nous n'étions pas sur Oléron
Quant à " GALLAND " je ne suis pas certain que le meilleur entretien de l'Ile de Ré résulte du péage
je pense que certains Maires à Oléron manquent peut-être de discernement quant aux investissements effectués Dans l'immédiat Messieurs les élus je vous demande un peu de respect et de considération, nous ne faisons pas partie de la quotité négligeable
poupinet - le 13/05/2016 à 23:53
tout l argent qui passe aux commerçants pour avoir un bout de terre sur l ile . déjà vu la taxe poubelle . si je dois payer en plus le pont , ca fait 46 ans que nous sommes proprietaire sur l ile . cet argent je l emploirais ailleurs . que les habitants de l ile se rendent bien compte que hormis tous ceux qui veulent les faire vivre en tant que résidents occasionnels . si ces gens les laissent , vont pleurer , malgré leur depute qui n en a rien a faire d eux sauf du pognon sur leur dos
poupinet - le 14/05/2016 à 00:15
réponse a Galland .
déjà , une chose l île de ré qui chez nous est appelée l île des bourges , normal que vu les gens huppes qui y habitent , certains payent des impôts . isf .certains se reconnaissent . enfin oleron est plus grande que ré . 1 fois et demi . a suivre .l ile d oleron a toujours acceuilli les ouvriers et les friques , et je je remercie l ile d oleron pour cela .
mira - le 14/05/2016 à 02:50
Ok pour le péage si les résidents secondaires st traités à égalité avec les principaux tous les propriétaires doivent être traités de la même façon sans discrimination.
Ne pas oublier que les résidents secondaires sont plus imposés que les résidents principaux .
Martine - le 14/05/2016 à 08:53
Je suis arrivée sur Oléron en résidente secondaire en 89 et j'ai payé sans grogner le passage du pont. Depuis sa suppression, tout s'est dégradé : les routes, la propreté (déchets dans la nature, tags ...), la sécurité ( vols ).
Je comprends certaines réactions mais pas de langue de bois : pour préserver notre Ile il faut en passer par l'écotaxe ou bien les impôts augmenteront bien plus! et les "ralous" ne pourrons pas déposer un recours en référé .

Relisez le commentaire de "langlois - le 13/05/2016 à 17:15 " Je suis absolument d'accord avec lui.
Jean - le 14/05/2016 à 11:41
Ok pour un péage où tous ceux qui paient des impôts locaux seraient exonérés.(L'on ne doit payer 2 fois pour la même chose)
Ce ne sont pas les résidents secondaires qui polluent l'Ile (peut-être moins que certains résidents principaux !)
Faudra-t-il pour se faire entendre imiter les agriculteurs qui avaient bloqué le pont?
J'espère que les élus feront preuve de raison pour ne pas pénaliser ceux qui vivent du tourisme.
lilou - le 14/05/2016 à 13:13
il paraît que les résidents secondaires ne sont pas des foyers fiscaux de l île ! et les impôts locaux c' est quoi ? ce n est pas de la fiscalité ? il sont pourtant les mêmes et pour la taxil paraît que les résidents secondaires ne sont pas des foyers fiscaux de l île ! et les impôts locaux c' est quoi ? ce n est pas de la fiscalité ? il sont pourtant les mêmes et pour la taxe d'habitation supérieure à ceux des résidents principaux.
Les tarifs prévus pour le péage sont trop élevés.
les résidents principaux ont ils réfléchi que leurs enfants majeurs et petits enfants majeurs résidents sur le continent et c'est de plus en plus fréquent, paieront le péage pour venir les voir?
Sont ils certains de les voir aussi souvent ?
Le tourisme va être affecté .
Le marché immobilier pas brillant ,aussi . Il va y avoir des ventes et les acheteurs vont réfléchir car Oléron n est pas Ré !!!
il n y a pas de ville attractive à sa porte comme La rochelle pour Ré.
Ce sera comme il y a longtemps l enfermement dans l île .Ne pas sortir pour ne pas payer au retour .
Pas questions d' aller se balader autour ...Plus de cure à Rochefort avec séjour dans l île....
L île n a pas les attraits de Ré.
Si Péage revoir le taux....
Avec le taux prévu le bon sens montre que les inconvénients seront plus forts que les avantages. Et pas seulement pour l île mais aussi pour tout le territoire voisin.....

e d'habitation supérieure à ceux des résidents principaux.
Les tarifs prévus pour le péage sont trop élevés.
les résidents principaux ont ils réfléchi que leurs enfants majeurs et petits enfants majeurs résidents sur le continent et c'est de plus en plus fréquent, paieront le péage pour venir les voir?
Sont ils certains de les voir aussi souvent ?
Le tourisme va être affecté .
Le marché immobilier pas brillant ,aussi . Il va y avoir des ventes et les acheteurs vont réfléchir car Oléron n est pas Ré !!!
il n y a pas de ville attractive à sa porte comme La rochelle pour Ré.
Ce sera comme il y a longtemps l enfermement dans l île .Ne pas sortir pour ne pas payer au retour .
Pas questions d' aller se balader autour ...Plus de cure à Rochefort avec séjour dans l île....
L île n a pas les attraits de Ré.
Si Péage revoir le taux....
Avec le taux prévu le bon sens montre que les inconvénients seront plus forts que les avantages.Et pas seulement pour l île mais aussi pour tout le territoire voisin.....

annie - le 14/05/2016 à 16:58
D'accord avec presque la totalite des commentaires, ayant une residence secondaire depuis 1958 pour ainsi dire depuis toujours puisqu'elle appartenait a mes parents ce qui veut dire que je contribue depuis tres longtemps et surement plus longtemps que certains habitants oleronnais au developpement de l'Ile (impots taxes poubelles abonnement eau, EDF etc.....)
il se trouve que mon mari a eu subitement de graves soucis de santé en juillet 2012 et a dù etre hospitalisé a Rochefort puis 10 jours en REA a la Rochelle ce qui veut dire qu'avec mes enfants nous avons fait tous les jours le trajet Oleron / La Rochelle j'avoue que cela me resterai en travers si je devais payer pour accéder à l'hopital il serait plus judicieux de faire construire un établissement de santé utile pour tous les habitants que d'avoir un casino !!!!! et donner la gratuité du péage pour les résidents secondaires qui rapportent d'avantage à l'économie d'Oleron que ses propres habitants
Dominique - le 15/05/2016 à 16:17
Juste une remarque : il semble que 90 % des "opposants" sont principalement contre le fait que résidents secondaires et résidents à l'année ne sont pas traités de la même manière
- à propos du vote auquel ils ne peuvent pas participer
- parce qu'ils voteraient non à un projet qui instaure deux modes de tarification résidents / secondaires.
Mais je serais curieux de savoir comment ils voteraient s'ils étaient eux aussi exemptés de péage ?
J'ai bien l'impression qu'ils seraient "pour" sur le fond et qu'ils ne sont "contre" que sur la forme. Ceci dit, ils apportent de l'eau au moulin de l'association "pour la gratuité" qui est probablement composée de personnes qui voient avant tout leur intérêt financier personnel et se moquent du reste, et de personnes qui n'y dépensent pas un sou et sont bien content de venir profiter de l'ile sans en assumer l'entretien.
J'aimerais bien que les contributions soient un peu plus explicites car les avis "contre" regroupent en fait des différences importantes.
Jean93 - le 15/05/2016 à 20:23
Ne nous réjouissons pas s'il y a recours ce ne peut-être pour les raisons évoquées par les uns et les autres puisque la Loi autorise les élus oléronnais à demander au Conseil départemental l'instauration de l'"écotaxe" qui est une taxe de "protection de l'environnement" pour les îles reliées par un ouvrage d'art et NON pas une redevance d'usage d'un pont, autoroute, bateau, tunnel. Tout comme la Loi prévoit la gratuité pour les insulaires, et différents tarifs pour les autres catégories de citoyens entrant dans l'île. Tout comme la Loi autorise la seule consultation des électeurs locaux. Que reste t-il a contesté devant le tribunal? La seule légalité de la consultation des électeurs oléronnais alors que les élus communautaires conformément aux statuts de la COMCOM étaient mandatés par ces mêmes électeurs pour faire la demande de l'"écotaxe" auprès du Conseil départemental ce qui fut fait par délibération du 17 décembre 2014. Voilà ce qui peut-être jugé.
EDEN - le 17/05/2016 à 10:27
Acheter une résidence secondaire sur l'ile demande un effort personnel; ce n'est pas forcément un critère de richesse; c'est dans notre cas beaucoup de mal et d'heures de travail acharné. Nous avons fait et faisons encore travailler les commerçants et artisans; nous participons à la vie de l'ile et payons nos impôts et taxes (parfois exorbitantes (ordures ménagères)et abonnements) au même titre que les résidents principaux. Pourquoi monter une telle discrimination? Devrons nous faire payer nos enfants, nos amis? C'est simple, ils ne viendront plus... Qu'elle honte! Cette taxe est la mort de l'ile! Certains de nos voisins, résidents secondaires, parlent de vendre. Le marché immobilier n'est déjà pas brillant! Quant aux papiers gras, il n'y en a pas plus sur l'ile qu'ailleurs! Venez voir dans nos campagnes profondes! Pourquoi sommes nous ainsi évincés de la consultation. Les routes de l'ile sont en mauvais état : oui, mais que d'argent dépensé inutilement! arbres plantés puis arrachés; panneaux posés inutiles car jamais respectés, aménagement qui ne font même pas ralentir pour la Cotinière par exemple)... ; Parking réalisé sans réflexion de fond donc détérioré rapidement par les marées ; que d'argent jeté par la fenêtre; Si c'était de l'argent privé, il ne serait pas dépensé mal à propos comme ça! .... Avant d'imposer de nouvelles taxes, dans un monde déjà très en difficultés, réfléchissez aux conséquences! Le pont est déjà régulièrement un point de blocage. Ceci ne fera qu'envenimer les choses! Combien couterait un aménagement pour ce péage! Arrêtez de dépenser inutilement, économisez. C'est la base de toute bonne gestion. Et laissez nous vivre, et faire vivre cette ile.
RODDE - le 17/05/2016 à 13:56
La position de ceux qui veulent faire un référendum me parait normale en régime de république bananière:
A chacun selon son bulletin de vote.
A vous de voir sur quelle liste électorale vous faire inscrire. Pour moi ce sera à OLERON et mon vote ira à ceux qui seront contre le péage et cette taxe qui vient s'ajouter à de trop longues listes.
Dodin - le 20/05/2016 à 14:29
Nous payons les mêmes impôts que les résidences principales, je ne vois donc pas pourquoi nous ne serions pas soumis aux même conditions que celle ci.
LEVEQUE - le 21/05/2016 à 09:45
Le peage plein tarif pour les résidents secondaires est absolument scandaleux. Nous assimiler à de simples touristes de passage c'est négliger tout ce que nous apportons sur l'île au plan financier. Etant plaisancier c'est encore beaucoup plus que la moyenne!!Finalement nous ne sommes bons que pour payer toujours plus. Depuis plus de 40 ans sur l'île ce serait à refaire j'irais voir ailleurs face à ce dénie de bon sens de la part d'une majorité d'élus oléronnais'(avec beaucoup à redire sur certains investissements).
Mme K - le 21/05/2016 à 11:55
Je suis résidente secondaire sur l'île, j'aime cette île, d'où mon choix d'avoir acheté à Oleron et nulle par ailleurs, je souhaite que cette île reste telle qu'elle est, et je ne comprend pas trop, tous ces gens qui sont contre l'écotaxe, s'ils aiment cette île, il faut tout faire pour la protéger. Regardons notre voisine l'île de ré, le pont est payant et cela n'empêche en aucune façon les vacanciers d'y venir. Ou nous décidons de laisser l'île se dégrader où nous acceptons cet effort pour la protéger.
B.L. - le 23/05/2016 à 14:39
Pour Mme K : pour ma part je ne suis pas fondamentalement opposé au péage, mais bien aux tarifs proposés pour les résidents secondaires - les mêmes que pour les non-résidents ! : 10€ en saison, c'est beaucoup, surtout sans passe-droit pour la journée (la sortie au zoo de la Palmyre ou l'A/R à la gare et crac!, encore 10€... !).
Certes il y a la carte à 45€ pour 25 passages sur 3 ans, ça je pense qu'ils vont en vendre beaucoup, mais quand même... Sans compter que pour le moment il s'agit de nous faire accepter le système, ça risque ensuite d'augmenter drastiquement.
Sur Ré, c'est 2€/passage, déjà nettement plus facile à accepter !
Et puis, le principe de devoir payer pour accéder à mon bien me choque.
Quant aux raisons que vous citez, la protection de l'île, en effet il me semble que ça allait plutôt mieux autrefois, du temps du péage, mais c'était un peu une autre époque tout de même et je ne suis pas sûr du tout que ça aura l'effet escompté... avec des effets néfastes sur certains commerces... et sur les familles des résidents !
Janet86 - le 27/05/2016 à 14:37
Complètement d'accord avec tout ce qui est écrit ci-dessus.
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Marie-Claude Laurent [Rochefort], propriétaire à Dolus, nous a envoyé un courrier adressé à Pascal Massicot, président de la Communauté de communes, concernant le péage.

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